Start Over
You searched for: Keywords greffe

Search Results

Cover image for Tableau des impositions des tailles depuis l'année 1700 jusqu'en l'année 1776, des paroisses de Saint-Cyr, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Collonges, Sainte-Foi lez-Lyons, & Millery

Tableau des impositions des tailles depuis l'année 1700 jusqu'en l'année 1776, des paroisses de Saint-Cyr, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Collonges, Sainte-Foi lez-Lyons, & Millery

  • 1777
  • Format: Electronic
Location
Access Content Online
Cover image for Sentence de police, portant deffenses d'injurier & menacer les jurez controlleurs de la marchandise de foin lorsqu'ils se presenteront pour exercer leurs fonctions sur les pailles

Sentence de police, portant deffenses d'injurier & menacer les jurez controlleurs de la marchandise de foin lorsqu'ils se presenteront pour exercer leurs fonctions sur les pailles

Location
Access Content Online
Cover image for Arrest de la Cour des monnoies qui fait défenses à tous maîtres balanciers & autres marchands, de fabriquer & exposer en vente aucuns poids de marcs

Arrest de la Cour des monnoies qui fait défenses à tous maîtres balanciers & autres marchands, de fabriquer & exposer en vente aucuns poids de marcs

  • by France
  • 1776
  • Format: Electronic
Location
Access Content Online
Cover image for Sentence de police, qui renouvelle les défenses d'injurier les controlleurs de la marchandise de foin dans l'exercice de leurs fonctions, & qui condamne à l'amende les nommez Franchecourt & le Bas

Sentence de police, qui renouvelle les défenses d'injurier les controlleurs de la marchandise de foin dans l'exercice de leurs fonctions, & qui condamne à l'amende les nommez Franchecourt & le Bas

Location
Access Content Online
Cover image for Arrêt de la Cour du Parlement de Rouen, qui ordonne que la brochure intitulée, Réponse à l'auteur de L'anti-financier, sera lacerée & brûlée par l'exécuteur de la Haute-Justice, au pied du grand escalier, du Palais

Arrêt de la Cour du Parlement de Rouen, qui ordonne que la brochure intitulée, Réponse à l'auteur de L'anti-financier, sera lacerée & brûlée par l'exécuteur de la Haute-Justice, au pied du grand escalier, du Palais

  • by France
  • 1764
  • Format: Electronic
Location
Access Content Online
Cover image for Arrêt du Conseil d'État du roi, qui ordonne qu'à l'avenir les droits de greffes, droits réservés & de petit-scel, tant en principal que sous pour livre, seront perçus pendant tous les années dans toutes les justices du royaume qui sont en paréage entre Sa Majesté & des seigneurs particuliers

Arrêt du Conseil d'État du roi, qui ordonne qu'à l'avenir les droits de greffes, droits réservés & de petit-scel, tant en principal que sous pour livre, seront perçus pendant tous les années dans toutes les justices du royaume qui sont en paréage entre Sa Majesté & des seigneurs particuliers

  • by France
  • 1784
  • Format: Electronic
Location
Access Content Online
Cover image for Decentralisation and local infrastructure in Mexico

Decentralisation and local infrastructure in Mexico

Joyner Library - General Stacks
Call Number: JL1229.D42 G74 1998
Cover image for Decentralisation and local infrastructure in Mexico

Decentralisation and local infrastructure in Mexico

Location
Access Content Online
Cover image for Ann Arbor beer

Ann Arbor beer

Location
Access Content Online
Cover image for Table chronologique contenant un recueil en abregé des ordonnances, edits, declarations, et lettres patentes des rois de France qui concernent la justice, la police, & les finances

Table chronologique contenant un recueil en abregé des ordonnances, edits, declarations, et lettres patentes des rois de France qui concernent la justice, la police, & les finances

Location
Access Content Online