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Cover image for Valoriser le travail Fiscalité, prestations sociales, emploi et chômage

Valoriser le travail Fiscalité, prestations sociales, emploi et chômage

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Cover image for Les prestations de sécurite socialé destinées aux personnes atteintes du VIH/SIDA

Les prestations de sécurite socialé destinées aux personnes atteintes du VIH/SIDA

  • Format: Electronic
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Cover image for Lignes directrices de l'OCDE sur la capitalisation et la sécurité des prestations dans les plans de pension professionnels

Lignes directrices de l'OCDE sur la capitalisation et la sécurité des prestations dans les plans de pension professionnels

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Cover image for Évolution des investissements et des prestations dans les transports en 1981. rapport statistique sur les accidents de la route en 1982 / Volume II

Évolution des investissements et des prestations dans les transports en 1981. rapport statistique sur les accidents de la route en 1982 / Volume II

  • 1984
  • Format: Electronic
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Cover image for Evolution des investissements et des prestations dans les transports en 1980. Rapport statistique sur les accidents de la route en 1981. Volume II

Evolution des investissements et des prestations dans les transports en 1980. Rapport statistique sur les accidents de la route en 1981. Volume II

  • 1984
  • Format: Electronic
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Cover image for Evolution des investissements et des prestations dans les transports (1979). Rapport statistique sur les accidents de la route en 1980. Volume II. / Volume II

Evolution des investissements et des prestations dans les transports (1979). Rapport statistique sur les accidents de la route en 1980. Volume II. / Volume II

  • 1982
  • Format: Electronic
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Cover image for Arrest du Conseil d'État du roi, qui casse les sentences de plusieurs élections de Normandie, tendant à obliger les débitans de tabac à la prestation de ferment & enregistrement de leurs commissions

Arrest du Conseil d'État du roi, qui casse les sentences de plusieurs élections de Normandie, tendant à obliger les débitans de tabac à la prestation de ferment & enregistrement de leurs commissions

  • by France
  • 1766
  • Format: Electronic
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Cover image for Arrest du Conseil d'Estat du roy, pour la prise de possesssion de la Ferme generale du privilege exclusif de la vente & distribution du tabac dans le royaume, sous les noms de Pierre Carlier & Nicolas Desboves, pendant huit années, à commencer du premier octobre 1730 : dispense les employez actuellement en place, de prester nouveau serment : et regle les droits d'enregistrement du present arrest, & ceux de reception & prestation de serment des employez

Arrest du Conseil d'Estat du roy, pour la prise de possesssion de la Ferme generale du privilege exclusif de la vente & distribution du tabac dans le royaume, sous les noms de Pierre Carlier & Nicolas Desboves, pendant huit années, à commencer du premier octobre 1730 : dispense les employez actuellement en place, de prester nouveau serment : et regle les droits d'enregistrement du present arrest, & ceux de reception & prestation de serment des employez

  • by France
  • 1730
  • Format: Electronic
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Unwitting Zionists

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Cover image for Rapport fait au nom du Comité des contributions publiques, sur le taux de la retenue

Rapport fait au nom du Comité des contributions publiques, sur le taux de la retenue

  • by France
  • 1791
  • Format: Electronic
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