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Cover image for Code rural et forestier, ou, Recueil des lois, arrêtés et décrets sur la police rurale

Code rural et forestier, ou, Recueil des lois, arrêtés et décrets sur la police rurale

  • by France
  • 1810
  • Format: Electronic
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Cover image for Réponse des artistes réunis de Lyon aux trois mémoires présentés par le ministre des Contributions publiques à l'Assemblée législative & à la Convention nationale pour faire révoquer les deux lois des 25 août & 18 septembre 1792, qui ordonnent la fabrication de monnoies avec la pure matière des cloches

Réponse des artistes réunis de Lyon aux trois mémoires présentés par le ministre des Contributions publiques à l'Assemblée législative & à la Convention nationale pour faire révoquer les deux lois des 25 août & 18 septembre 1792, qui ordonnent la fabrication de monnoies avec la pure matière des cloches

  • 1792
  • Format: Electronic
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Cover image for Loi qui autorise l'addition faite au type des écus de six livres & qui ordonne qu'elle aura également lieu pour les écus de trois livres

Loi qui autorise l'addition faite au type des écus de six livres & qui ordonne qu'elle aura également lieu pour les écus de trois livres

  • by France
  • 1792
  • Format: Electronic
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Cover image for Loi qui ordonne la fabrication d'une nouvelle monnaie de cuivre

Loi qui ordonne la fabrication d'une nouvelle monnaie de cuivre

  • by France
  • 1796
  • Format: Electronic
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Cover image for Projet de décret présenté a l'Assemblée nationale, par le Comité des monnoies, à la suite de son premier rapport

Projet de décret présenté a l'Assemblée nationale, par le Comité des monnoies, à la suite de son premier rapport

  • by France
  • 1790
  • Format: Electronic
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Loi relative aux nouvelles empreintes des monnoies

  • by France
  • 1791
  • Format: Electronic
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Cover image for Loi additionnelle à celles concernant l'organisation des monnoies

Loi additionnelle à celles concernant l'organisation des monnoies

  • by France
  • 1791
  • Format: Electronic
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Cover image for Loi relative à une nouvelle refonte de toutes les monnoies du royaume

Loi relative à une nouvelle refonte de toutes les monnoies du royaume

  • by France
  • 1791
  • Format: Electronic
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