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De la dialyse a la greffe

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Cover image for Des droits d'enregistrement de timbre et de greffe

Des droits d'enregistrement de timbre et de greffe

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Cover image for Arrest de la Cour des monnoyes portant permission aux denommez audit arrest & en la liste mise au greffe d'acheter l'argent des vieux ouurages & manufactures sur soye

Arrest de la Cour des monnoyes portant permission aux denommez audit arrest & en la liste mise au greffe d'acheter l'argent des vieux ouurages & manufactures sur soye

  • by France
  • 1650
  • Format: Electronic
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Cover image for Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne au fermier de la marque & contrôle sur les ouvrages d'or & d'argent, de déposer au greffe de la cour ceux qui seront saisis à sa requête

Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne au fermier de la marque & contrôle sur les ouvrages d'or & d'argent, de déposer au greffe de la cour ceux qui seront saisis à sa requête

  • by France
  • 1770
  • Format: Electronic
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Cover image for Arrêt de la cour des monnoies, qui ordonne que les essayeurs des monnoies en titre, qui se mêlent du commerce de l'orfévrerie, seront tenus d'opter au greffe des jurisdictions dont ils relèvent

Arrêt de la cour des monnoies, qui ordonne que les essayeurs des monnoies en titre, qui se mêlent du commerce de l'orfévrerie, seront tenus d'opter au greffe des jurisdictions dont ils relèvent

  • by France
  • 1785
  • Format: Electronic
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Les fils d'Avrom

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Joyner - General Stacks PQ2617.K6 F5 1971 ✔ Available
Cover image for Arrest du Conseil d'Estat du roy qui permet aux greffiers des elections de percevoir trois sols pour le certificat qu'ils delivreront de la remise en leur greffe de chaque tableau de collecteurs, ou acte de recollement

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui permet aux greffiers des elections de percevoir trois sols pour le certificat qu'ils delivreront de la remise en leur greffe de chaque tableau de collecteurs, ou acte de recollement

  • by France
  • 1716
  • Format: Electronic
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Photojournalist

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Joyner - General Stacks TR140.H37 G68 ✔ Available
Cover image for Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, données à Versailles le 17 mars 1781

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, données à Versailles le 17 mars 1781

  • by France
  • 1781
  • Format: Electronic
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Arrest de la cour des monnoyes

  • by France
  • 1744
  • Format: Electronic
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